Posts By: Société de législation comparée

Journée d’étude en hommage au président Jean Massot et au Professeur Philippe Lauvaux

par Société de législation comparée

La section Droit constitutionnel comparé de la Société de législation comparée organise le 27 septembre 2019 une Journée d’étude en hommage au président Jean Massot et au Professeur Philippe Lauvaux au Conseil d’État de 14h30 à 18h00. Inscription obligatoire avant le 24 septembre 2019 auprès de la SLC : emmanuelle.bouvier@legiscompare.com  


L’Homme, roi des animaux ? Animaux, droit & société

par Société de législation comparée

La section Droit de l’Animal de la Société de législation comparée et l’Association des juristes franco-britanniques organisent un colloque au Palais du Luxembourg le vendredi 11 octobre 2019 intitulé :    L’Homme, roi des animaux ? Animaux, droit & société    Le colloque entend présenter les regards croisés de spécialistes français et britanniques (juristes praticiens, universitaires, scientifiques, etc.) sur l’appréhension par le […]


Concours de droit comparé de la SLC

par Société de législation comparée

A l’occasion de ses 150 ans, la Société de législation comparée organise un concours de droit comparé. Il est ouvert à tous les juristes, de toutes nationalités, indépendamment de leur spécialité. La qualité de membre de notre Société n’est pas nécessaire pour y prendre part.   Les candidats composeront, sur un sujet de leur choix, […]


La médiation, des médiations : retour d’expériences en France, en Europe, au Vietnam et en Afrique

par Société de législation comparée

La section Vietnam de la SLC organise en partenariat avec la Commission Vietnam du Barreau de Paris et l’Association pour la Coopération Juridique Europe Vietnam (ACJEV) une conférence sur :   La médiation, des médiations : retour d’expériences en France, en Europe, au Vietnam et en Afrique    Lundi 13 mai 2019 de 17h à 20h


Cycle 2019 – Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes

par Société de législation comparée

La Société de législation comparée coorganise avec la Cour de cassation un cycle de conférences intitulé :   Le jugement au fond en matière civile par les Cours suprêmes  Grand’chambre, Cour de cassation 5 quai de l’Horloge  75001 Paris


Les innovations contenues dans le nouveau droit OHADA de l’arbitrage

par Société de législation comparée

La Société de législation comparée organise une conférence le 15 avril 2019 de 16h à 18h intitulée :   Les innovations contenues dans le nouveau droit OHADA de l’arbitrage par Gaston Kenfack Douajni Grand’chambre, Cour de cassation 5 quai de l’Horloge 75001 Paris


Exécution des sentences arbitrales et recours en annulation dans les pays arabes

par Société de législation comparée

La section Arbitrage ADR organise une conférence le jeudi 4 avril 2019 de 17h à 20h intitulée : Exécution des sentences arbitrales et recours en annulation dans les pays arabes Amphithéâtre, 1er étage Société de législation comparée 28 rue Saint-Guillaume 75007 Paris


Droit maritime et arbitrage font-ils encore bon ménage?

par Société de législation comparée

Les sections « Arbitrage ADR » et « Droit maritime » de la SLC organisent une conférence le lundi 1er avril 2019 de 9h30 à 12h30 : Droit maritime et arbitrage font-ils encore bon ménage ? Chambre arbitrale maritime de Paris 16 rue Daunou 75002 Paris


Conférence du 4 mars 2019 – L’état des lieux de l’arbitrage au Japon

par Société de législation comparée

La section « Arbitrage ADR » de la SLC organise le lundi 4 mars 2019 de 17h à 20h une conférence intitulée :   L’état des lieux de l’arbitrage au Japon   Regard comparatiste sur la jurisprudence « Belokon » Cour d’appel de Paris, 27 février 2017   par le Professeur Naoki KANAYAMA, Université de Keio, Japon  


Conférence 7 mars 2019 : « Une application pratique du droit comparé : la Directive Insolvabilité »

par Société de législation comparée

Conférence organisée par la section « Droit de l’insolvabilité » de la Société de législation comparée le 7 mars 2019 de 17h à 19h.  Le Parlement européen est sur le point d’adopter une directive d’harmonisation consacrée à la prévention des difficultés et au droit de l’insolvabilité.  Cette directive consacre des bonnes pratiques diverses et intègre […]