Blog Cards

Jean François Humbert, premier vice-président du Conseil supérieur du notariat (CSN), accompagné de Didier Nourissat, délégué du Conseil supérieur du notariat pour l’Océan Indien, ont effectué un déplacement à Moroni pour signer la première convention de partenariat bilatérale entre le CSN et l’Union comorienne des notaires. Il s’agit d’appuyer le notariat comorien pour être conforme […]

Didier Coiffard, président du Conseil supérieur du notariat, a effectué une mission à Moscou du 24 au 27 avril à l’invitation du président de la Chambre notariale fédérale de Russie. Il a assisté au 6e congrès du notariat russe ainsi qu’à la célébration solennelle de son 25e anniversaire au Grand Palais du Kremlin, le 26 […]

La 19e conférence « Land & Poverty » de la Banque mondiale a eu lieu à Washington du 19 au 22 mars 2018. L’Union internationale du notariat (UINL) et le Conseil supérieur du notariat étaient partenaires de la conférence. Consacrée à la « gouvernance foncière dans un monde interconnecté », la manifestation a réuni plus de 1 500 experts internationaux […]

L’accord de coopération notariale entre la France et le Vietnam a été reconduit par le président du CSN, Didier Coiffard, et Nguyen Khanh Ngoc, vice-ministre de la justice, le 26 mars 2018. La signature a eu lieu à l’Assemblée nationale à Paris à l’occasion de la cérémonie du 45e anniversaire des relations diplomatiques entre les […]

La 9e édition du salon « S’expatrier, mode d’emploi » s’est tenue le 21 mars 2018 à la Cité internationale universitaire à Paris. L’événement était co-organisé par les ministères de l’Europe et des Affaires étrangères, de l’Économie et des Finances, l’Assurance retraite, la Caisse des Français de l’Étranger (CFE), le Centre des liaisons européennes et internationales de […]

Extrait de l’article de la semaine juridique (juin 2018) « Aujourd’hui, 70 institutions françaises publiques et d’utilité publique ont pris conscience des enjeux de l’influence par le droit » 3 questions à Laurent Bili, directeur général de la mondialisation, de la culture, de l’enseignement et du développement international « Le quatrième comité de pilotage des acteurs français de […]

L’assemblée générale et le séminaire annuel de l’Association des Conseils d’État et des juridictions administratives suprêmes de l’Union européenne (ACA-Europe) se sont tenus à La Haye du 13 au 15 mai 2018. Ces réunions ont eu lieu en présence du vice-président du Conseil d’État qui en a exercé la présidence de 2012 à 2014. Créée […]

En hommage au vice président Jean-Marc Sauvé, la Revue française de droit administratif (RFDA) et la Neue zietschrift für Verwaltungsrecht (NVWZ) ont publié un numéro exceptionnel intitulé « Regard au-delà des frontières, jurisprudence comparée du Bundesverwaltungsgericht et du Conseil d’État ». Ce numéro entièrement bilingue contient quatre chapitres sur les sujets suivants : les cultes et la liberté religieuse, […]

La série « Mémento de droit », éditée par le Ministère de l’Europe et des affaires étrangères, propose des fiches thématiques mettant en lumière les atouts juridiques de notre droit qui contribuent à la mise en oeuvre des objectifs du développement durable. Ces fiches sont à la disposition de tous et souhaitent inspirer une réflexion […]

Nous souhaitons vous informer du lancement d’un « séminaire d’actualité de la CPI », afin de discuter de l’actualité juridique et politique de la Cour et nous permettre de nous réunir régulièrement. Il n’est pas demandé aux participants de préparer une intervention, le thème sera chaque fois introduit et présenté par l’un des organisateurs afin de lancer […]