Posts By: Conseil d'Etat
Séminaire de travail avec le Conseil d’État de Belgique
Le Conseil d’État poursuit en 2019 ses échanges bilatéraux avec le Conseil d’État de Belgique. Une délégation conduite par le premier président M. Roger Stevens a été reçue au Palais Royal le 26 avril 2019 pour une journée de travail sur des problématiques actuelles et communes. Les premiers échanges ont porté sur le thème « annulation et […]
Le Conseil d’État reçoit la visite d’une délégation de la Cour européenne des droits de l’homme
Une délégation de la Cour européenne des droits de l’homme conduite par son président, M. Guido Raimondi, s’est rendue au Conseil d’État le vendredi 15 février 2019 pour un séminaire juridique. Présidé par Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État, ce séminaire a été l’occasion d’échanges nourris sur les trois thèmes suivants : – Le Protocole […]
Visite d’une délégation du Conseil d’État au Tribunal fédéral suisse
Une délégation conduite par le vice-président du Conseil d’État, M. Bruno Lasserre, a été accueillie les 3 et 4 février 2019 au Tribunal fédéral suisse à Lausanne, par son président, M. Ulrich Meyer, dans le cadre d’un séminaire de travail bilatéral. Il s’agit de la quatrième rencontre de ce type entre les deux juridictions suprêmes […]
Séminaire de travail au Conseil d’État avec le Tribunal suprême espagnol
Le Conseil d’État poursuit en 2019 ses échanges bilatéraux avec le Tribunal suprême espagnol, initiés en 2009. Une délégation conduite par le président de la troisième chambre du Tribunal suprême, en charge du contentieux administratif, a été reçue à Paris le 21 janvier 2019 pour un séminaire de travail présidé par le vice-président Bruno Lasserre. […]
Séminaire juridique avec la Cour de justice de l’Union européenne
Une délégation de la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE), conduite par son président M. Koen Lenaerts et composée de juges de la Cour et du Tribunal de l’Union européenne, a été reçue à Paris le 10 décembre 2018 pour un séminaire de travail au Conseil d’État à l’invitation de son vice-président, M. Bruno […]
Le vice-président du Conseil d’État était à Rome
Une délégation du Conseil d’État présidée par son vice-président, Bruno Lasserre, accompagné de Martine de Boisdeffre et Yves Gounin, s’est rendue à Rome le 9 novembre. Elle a été reçue au Palazzo Spada par le président du Conseil d’Etat italien Filippo Patroni Griffi et a fait avec lui et ses collègues un tour d’horizon […]
Le Conseil d’État est reçu à la Cour administrative suprême de Thaïlande
Du 31 octobre au 4 novembre 2018, une délégation du Conseil d’État a été reçue à la Cour administrative suprême de Thaïlande par son président, M. Piya Patangta. Cette rencontre marque la volonté commune de renouveler la coopération technique entre les deux institutions. La présidente de la section du rapport et des études, Mme Martine […]
Le Conseil d’État à Split, pour les 12èmes Journées juridiques et administratives franco-croates
Pour la douzième année consécutive, les Journées juridiques et administratives franco-croates se sont tenues les 13 et 14 septembre derniers à Split, sous le haut patronage du Ministère de l’administration de la République de Croatie. Ce colloque sur l’État et le droit administratif a réuni magistrats, avocats et universitaires des deux pays. Le Conseil […]
Prolongation de la convention de coopération entre les Conseils d’État français et égyptien
Mardi 4 septembre 2018, le président du Conseil d’État d’Égypte, M. Ahmed Abd Elaziz Ibrahim Abouelazem, et le vice-président du Conseil d’État de France, M. Bruno Lasserre, se sont rencontrés à Paris, au Palais-Royal, pour prolonger de trois années supplémentaires la convention de coopération signée pour deux ans entre les deux institutions en décembre 2016. […]
Visite du Conseil d’État à la Cour de justice de l’Union européenne
Jeudi 5 juillet 2018, Bruno Lasserre, vice-président du Conseil d’État, s’est rendu à Luxembourg, siège de la Cour de justice de l’Union européenne. Accompagné de Jean-Denis Combrexelle, président de la section du contentieux, et de Martine de Boisdeffre, présidente de la section des rapports et des études, Bruno Lasserre a rappelé son attachement à la […]